Touring Club du Var

Assurance/réglement intérieur


Assurance
Réglement  des cotisations
Réglement intérieur


Assurance individuelle

Le Touring Club du Var a choisi d'assurer ses membres, auprès de l'assureur retenu par la fédération lors de l'établissement des licences FFRandonnée, en garantie individuelle, responsabilité civile,  et accident corporel (IRA).


Assurance des enfants :
Les enfants de 12 à 16 ans qui viennent randonner avec leurs parents peuvent bénéficier de la garantie - l'assurance "famille" est alors demandée.

Période de validité de l'assurance :
1) Souscription du 1er septembre au 31 décembre :
    de la date de souscription  au 31 décembre de l'année suivante ;
2) Souscription autres mois :
     de la date de souscription au 31 décembre de la même année.

Voir les détails sur le site internet de la Fédération Française de Randonnée.

Garanties

Licence/tarif




Réglement des cotisations

Nous vous rappelons que les cotisations doivent être réglées impérativement avant l’assemblée générale. Les adhérents non  à jour de leur cotisation ne recevront pas le TIV (Touring Info Var) de  janvier-février 2018.

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Réglement intérieur


 Le réglement intérieur complète les statuts de l’association.

Son objectif est de permettre aux membres de mieux la connaître et de mieux la pratiquer, en précisant son organisation, son fonctionnement, ses rapports avec les membres et les rapports des membres entre eux.

Au même titre que les statuts, le réglement intérieur est opposable à tous et sert de référence en cas de litige.

Tout membre du Touring Club du Var (TCV) peut proposer, par écrit, au président des évolutions au réglement intérieur.

Celui-ci les fait examiner par le conseil d’administration (C.A.). Celles qu'il accepte sont présentées aux membres du TCV lors de la prochaine assemblée générale (A.G.) et préalablement dans la prochaine édition du journal Touring Info Var (TIV), lorsqu’elles doivent être appliquées rapidement.

Les nouvelles versions du règlement intérieur sont diffusées aux membres après l’A.G. par internet ou par courrier postal.


Organisation et administration du TOURING CLUB DU VAR  (TCV)

L’organisation et le fonctionnement du C.A. (conseil d'administration)  et de l’A.G. (assemblée générale), qui sont les instances décisionnelles du TCV, sont décrits dans  les statuts.

Le bureau est élu à chaque exercice (*) par le C.A. lors de sa première réunion après l’A.G. Le président du TCV le réunit au minimum avant chaque réunion du C.A. et chaque fois qu’il le juge nécessaire. Il exécute les décisions prises par l’A.G. et le C.A. et assure l’administration journalière de l’association.

(*) Rappel : un exercice débute le 1er septembre et se termine le 31 août de l'année suivante.

Président de l'association

Il a pour mission de :

1) convoquer et présider l'A.G. et le C.A. et veiller à la bonne exécution des décisions prises par ces instances ;

2) présenter lors de chaque A.G.  le rapport moral de l'association ;

3) représenter le TCV dans tous les actes de la vie civile et conclure tous les accords avec des organismes extérieurs, sous réserve des autorisations du C.A. ;

4) susciter et centraliser les demandes de candidatures au C.A. et aux commissions ;

5) effectuer les déclarations nécessaires auprès des organismes dont peut dépendre le TCV et particulièrement auprès de la  préfecture du Var et de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale ;

6) tenir le registre spécial de l'association, prescrit par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 ;

7) établir les demandes de subvention et les justificatifs de leur emploi ;

8) ordonner les dépenses supérieures à 250 euros ;

9) ouvrir et gérer administrativement les comptes bancaires de l'association intitulés "Touring Club du Var", domiciliés au siège du TCV et dont il a la signature des chèques avec le trésorier de l'association ;

10) Initier et organiser, avec le concours de membres du TCV :
- des actions de promotion de la randonnée pédestre, dans le cadre des opérations "Rando pour Tous" soutenues par la FFRP ;
- des manifestations exceptionnelles centrées sur la randonnée pédestre et ouvertes aux membres licenciés des autres associations ;
- assurer la communication du TCV et en particulier ses relations publiques.

Il est assisté pour exécuter ses missions par un vice-président, élu par le C.A. parmi ses membres, lors de la réunion qui suit l'A.G.

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Secrétaire de l'association

Il a pour mission  :

1) établir et diffuser aux membres concernés :
- le planning à 6 mois des diverses réunions prévues au sein de l'association ;
- l'ordre du jour et le relevé de décisions des réunions en concertation avec leur organisateur ;

2) gérer les registres rassemblant tous les procès-verbaux des réunions et les différents formulaires utilisés par l'association ;

3)  gérer le fichier des membres de l'association et en diffuser des extraits à la demande ;

4) enregistrer les membres présents aux A.G. et aux réunions du C.A. et diriger les opérations de vote qui peuvent y avoir lieu ;

5) faire imprimer le Touring Info Var (TIV) et le diffuser aux membres de l'association.

Il est assisté pour exécuter ses missions par un secrétaire-adjoint, désigné par le C.A. lors de la réunion qui suit l'A.G., qui le remplace, en cas d'absence, aux réunions du bureau.

Trésorier de l'association

Il a pour mission  :

1) tenir la comptabilité de trésorerie en charge et produits de l'association, selon les normes imposées par le plan  comptable associatif ;

2) gérer financièrement les comptes bancaires libellés " Touring Club du Var " et le  compte d'épargne ;

3) encaisser :
- les subventions,
- les cotisations des membres,
- les dons ;

4) établir la licence de la Fédération Française de Randonnée Pédestre ( FFRP ) pour chaque membre ;

5) régler à la FFRP le coût des licences et de l'affiliation de l'association ;

6) assurer les dépenses inhérentes au fonctionnement général de l'association ;

7) archiver les originaux des pièces comptables ;

8) établir le budget prévisionnel de l'association ;

9) présenter à l'A.G. le rapport financier de l'exercice clos et le budget prévisionnel ;

10) Présenter à chaque réunion du C.A. l'état de la comptabilité de trésorerie et l'état des sommes engagées pour chaque poste du budget prévisionnel.

Il est assisté pour exécuter ses missions par un trésorier-adjoint, désigné par le C.A. lors de la réunion qui suit l'A.G., qui le remplace, en cas d'absence, aux réunions du bureau.

Autorisation de signatures de chèques bancaires

Sont autorisés à signer les chèques bancaires du compte de dépôt du TCV, indépendamment les uns des autres et après inscription nominative auprès de l’établissement bancaire :
- de droit, le président et le trésorier du club responsables devant les membres du bon usage des crédits ;
- par dérogation, l’animateur de randonnée itinérante, organisateur exclusif du séjour pour régler les dépenses afférentes.

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Cotisation annuelle des membres

La cotisation annuelle des membres de l'association est définie par le C.A. lors de la dernière réunion de l'exercice précédent. Elle concerne la période allant du 1er septembre au 31 août de l'année suivante.

Pour les membres actifs, elle se compose :
- de la somme relative aux coûts de fonctionnement de l'association. Un tarif " famille " est prévu pour les couples et leurs enfants de moins de 16 ans  ;

- du coût de la licence de la FFRP : licence individuelle IRA ou licence familiale FRA (l’assurance attachée à ces licences est valable du 1er septembre au 31 décembre de l’année suivante) ;

- elle peut être complété :

- par le coût de l'abonnement à la revue fédérale " Passion Rando ",

- des droits d'entrée, pour les nouveaux membres.

La cotisation des vétérans n’inclut pas la licence de la FFRP et est égale au quart de la somme relative aux coûts de fonctionnement de l’association.

      
Frais des administrateurs et des animateurs

Les règles internes du club se définissent dans le cadre du bénévolat.
Elles concernent toutes les activités du club et particulièrement les activités conviviales (grillades, gâteau des rois, castagnade et autres) et les voyages (séjours, week-ends et autres).
L’animateur qui organise l’activité agit en tant que bénévole conformément à l’éthique du Touring Club du Var ; il paye sa part comme les autres participant(e)s.
Il est indemnisé de ses frais sur présentation de factures (timbres, papier, cartouche d’imprimante, reconnaissance du terrain…).
Si l’agence organisatrice offre une place à l’animateur, celui-ci doit la partager avec le groupe ; ce qui diminue la part de chacun.
Dans le cas où le bilan financier définitif du séjour laisse apparaître une marge positive conséquente par rapport aux prévisions, cette somme sera redistribuée au participants après accord du CA.
Toute personne qui participe aux activités du club doit être adhérent(e) du Touring Club du Var.
Toutes ces activités doivent faire l’objet d’une proposition en réunion des animateurs et entérinées ensuite par le C.A.
 
Les administrateurs et animateurs ont la possibilité de déduire de leurs revenus imposables les frais occasionnés par leur fonction dans les conditions suivantes :
- pour les animateurs : les frais de déplacement, reconnaissance uniquement, limités à 200 km (A/R) de Toulon et en dehors de TPM et en dehors d’un rayon de 20 km. Les frais de déplacement des animateurs de marche nordique et aquatique seront couverts par un forfait kilométrique fonction du nombre de séances annuelles.
- pour les administrateurs et les animateurs : les frais de déplacement pour ceux habitant hors de l’agglomération TPM et en dehors d’un rayon de 20 km, seront pris en compte au même titre que les frais de reconnaissance, sur la base de 10 réunions (5 C.A. et 5 réunions animateurs).
Ces frais seront consignés sur un document et contrôlés par le président. En fin d’année, le trésorier établira pour chaque personne concernée, le reçu fiscal correspondant.

Service général

Le responsable du Service Général et son adjoint sont des membres du C.A., élus chaque année par celui-ci, lors de la réunion qui suit l'A.G.

Il a pour mission :

1) d'assurer l'entretien et la propreté du siège de l'association et le maintien en état de bon fonctionnement des matériels  qui s'y trouvent ;

2) d'acheter et gérer les fournitures utilisées lors des activités de l'association se déroulant à son siège - il a délégation du président pour effectuer les achats inférieurs à 250 euros ;

3) de gérer le fonctionnement de la permanence de l'association ;

4) d'élaborer le budget prévisionnel du Service Général pour l'année à venir, avant le 30 juin de chaque année.

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Communication

Touring Info Var   (TIV) ; diffusion  interne TCV.

Le président est le responsable du TIV.

Il a pour mission de :

1) collecter, examiner et éventuellement accepter les articles que des membres de l'association souhaitent publier ;

2) collecter les programmes des activités communiqués par leurs responsables ;

3) Elaborer l'éditorial.

Il s'appuie pour la relecture du contenu rédactionnel et pour la réalisation du journal sur la commission bulletin, constituée lors de la réunion du C.A. qui suit l'A.G.

La diffusion est effectuée par le secrétaire, par internet pour tous les membres disposant d’une adresse email et par courrier postal pour les autres. Elle a lieu lors des 10 derniers jours de février pour l’édition du 1er mars, d'avril pour l’édition du 1er mai, d'août pour l’édition du 1er septembre, d'octobre pour l’édition du 1er novembre et vers la mi-décembre pour l’édition du 1er janvier.

Site internet

Le président est responsable du site internet. 

Il a pour mission de :

1) définir sa structure et le contenu rédactionnel et photographique de chacune de ses pages ;

2) recueillir et de valider les modifications du site, proposées par les membres de l’association.

Pour cela, il est assisté par un membre volontaire de l’association, désigné par le C.A.


Communications diverses

Le président communique régulièrement des informations concernant l'association et ses activités à divers organismes tels que :
- l'office du tourisme de Toulon ;
- le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre ;
- la direction départementale de la Cohésion Sociale ; 

- Etc...

Il est responsable de l'organisation du stand de l'association aux "Journées des Associations " organisées chaque année au centre commercial Mayol.

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Randonnée pédestre

Le responsable de la randonnée pédestre

Le responsable de la randonnée pédestre est un des membres du C.A., élu chaque année par celui-ci, lors de sa première réunion après l'A.G.

Il a pour mission de :

1) établir le planning des randonnées pédestres par bimestre et le communiquer au président, trois semaines au plus tard avant la date de parution du TIV.

Par la suite, il doit informer le président, dès lors qu’il en a connaissance, de toute évolution de la date ou du lieu d'une randonnée programmée, et de tout sinistre qui surviendrait au cours de l’une d’elles et d’exploiter les informations contenues dans les comptes-rendus de ces randonnées transmis par les animateurs ;

2) gérer le groupe d’animateurs dont l’association dispose pour assurer la permanence des activités de randonnée pédestre.

Pour cela :
- il recherche et sélectionne les nouveaux animateurs et les propose au président pour acceptation ;

- il établit le plan annuel de formation des animateurs, le fait valider par le président et suit sa réalisation ;

3) créer la documentation et la cartographie utilisée pour les activités de randonnées pédestres et en raquettes neige et en ski de  fond. Pour cela, il a délégation du président pour effectuer les achats inférieurs à 100 euros ;

4) présenter pour examen et approbation, à chaque réunion du C.A. les évolutions d’organisation et de fonctionnement des  activités dont il est responsable, évolutions souhaitées par des membres de l’association ;

5) résenter à l'A.G., le rapport d'activité de la randonnée pédestre pour l’exercice précédent ;

6) le responsable de la randonnée pédestre organise, un mois au plus tard avant la date de diffusion du TIV, une réunion avec tous les animateurs pour :

- établir le programme des randonnées du bimestre suivant,

- les informer sur les actions de l’association et les manifestations extérieures pouvant les concerner,

- traiter tous sujets (organisation, fonctionnement,technique, sécurité, … ) qu’il juge utile pour améliorer les activités randonnée pédestre.

Il adresse à tous les animateurs une convocation avec l’ordre du jour, quinze jours au plus tard  avant la date de la réunion. Les animateurs qui souhaitent faire figurer un sujet à l’ordre du jour de la réunion doivent  le lui communiquer au plus tard trois semaines avant la réunion. Il doit informer rapidement ceux pour  lesquels le sujet  n’est pas retenu.

Il élabore et diffuse, avec le concours du secrétaire, le relevé de décisions de ces réunions à tous les animateurs, ainsi qu’aux membres du C.A. non animateurs et le fait consigner dans le registre des procès-verbaux de réunion.

Il est assisté pour exécuter ses missions par un animateur, qu’il propose pour acceptation au C.A. lors de la réunion qui suit l’A.G. et qui le remplace en cas d’absence aux réunions du C.A.

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Le programme des randonnées pédestres est communiqué dans le TIV pour les deux mois qui suivent sa parution.
Il figure aussi sur le site internet de l'association et est affiché au siège de l'association. 

Les randonnées proposées, suivant la disponibilité des animateurs, sont les suivantes :
- R1, randonnée à allure soutenue, de plus de 20 km et/ou une dénivelée supérieure à 900 m ;

- R2, randonnée à allure moyenne de 17 à 20 km et/ou une dénivelée comprise inférieure à 900 m ;

- R2S, randonnée sportive avec petites escalades et/ou passages vertigineux ;

- R3, randonnée à allure moyenne de 15 à 17 km et/ou une dénivelée inférieure à 600 m ;

- R4, randonnée à allure modérée de 13 à 15 km et/ou une dénivelée inférieure à 400 m ;

- R5, randonnée à faible allure de 8 à 13 km avec une dénivelée inférieure à 300 m ;

- RD, randonnée à faible allure maximum 6 km avec une dénivelée inférieure à 100 m. Norme Rando Santé ® ;

Marche nordique : lundi après-midi, jeudi soir et samedi matin ;

Marche aquatique : lundi, mercredi et vendredi matin ;

- Marches accessibles aux malvoyants : certaines randonnées sont accessibles aux malvoyants. Elles sont indiquées   dans le programme.

Pour chaque randonnée, le programme précise :
- le nom de l'animateur ;
- la description succincte du parcours ;
- le kilométrage, la dénivelée positive, la durée, les difficultés techniques éventuelles ;
- l'heure de départ ; sauf indication contraire, le rassemblement a lieu sur le parking de l'arsenal du Mourillon, près de la piscine du Port Marchand. Pour les Randos Douces, le départ s'effectue à partir de la gare routière de Toulon. Un second rendez-vous facultatif est situé sur le parcours routier vers le lieu de la randonnée. Les randonneurs qui prévoient de s'y rendre doivent en informer l'animateur la veille de la randonnée ;

- la participation aux frais pour le covoiturage.

Toutes les randonnées sont annulées en cas d’alerte météo à partir du niveau orange.

Si nécessaire, le randonneur peut obtenir des renseignements complémentaires sur la randonnée ou se faire confirmer son déroulement en téléphonant à l'animateur.

Les animateurs des randonnées sont des membres bénévoles qui organisent et encadrent les randonnées inscrites au programme conformément à l'annexe 6 du document "Assurances, Responsabilités et Sécurité" de la FFRP.

Ils doivent être titulaire du certificat de compétence " Prévention et Secours Civique de Niveau 1 " et avoir suivi le stage " Orientation, lecture de carte, responsabilité et sécurité " dispensé par le TCV ou être inscrits au plan de formation annuel de ces deux formations. 

L'association proposera des formations fédérales aux animateurs qui organisent régulièrement des randonnées. 

Pour les animateurs de R1, R2, R2S et les séjours ou voyages touristiques cette formation aura pour objectif l'obtention du "Brevet Fédéral". Dans ce cas, les animateurs s'engageront à animer ces randonnées pendant au moins trois ans.

Les participants admis aux randonnées pédestres sont :
1) les membres et leurs enfants accompagnés à partir de 12 ans (licence familiale) ;

2) les randonneurs non membres de l'association qui souhaitent participer à deux randonnées pour essai. Préalablement, ils doivent contacter l'animateur de la randonnée qui leur indiquera, après entretien, s'il accepte leur participation et préviendra les non licenciés à la FFRP qu'ils ne sont pas assurés à titre personnel par le contrat fédéral ;

3) les animaux ne sont pas admis.

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Quelques règles sont à prendre en compte pour assurer le bon déroulement des randonnées et la sécurité des randonneurs :

- les randonneurs porteurs d’une affection médicale ou prenant de manière habituelle un traitement pouvant occasionner en cours de randonnée des manifestations ou des troubles doivent en informer l'animateur. 

Une fiche disponible dans le sac à dos doit décrire : les signes qui peuvent survenir, la meilleure conduite à tenir, les gestes à pratiquer et ceux qu’il vaut mieux éviter, les médicaments spécifiques à disposition dans le sac et leur posologie, les coordonnées de la personne à prévenir et du médecin traitant.

Par ailleurs, il est fortement recommandé à tous les randonneurs d'être vaccinés contre le tétanos ;

- l'animateur doit être équipé d'un téléphone portable ou s'assurer qu'un des participants à la randonnée en possède un.
Tous les participants doivent être équipés d'un sifflet ;

- l'animateur doit s'assurer la veille de la randonnée qu'elle ne se déroulera pas dans une zone exposées aux feux de forêts (niveaux rouge et noir).
Pour cela il consultera après 18 h les préfectures :

- du Var (04 98 10 55 41) ou http://www.var.pref.gouv.fr/massifs/default.htm) ou

 - des Bouches-du-Rhône (08 11 20 13 13) ou
http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr/frameset.php).

- l'animateur qui décide d'annuler une randonnée ou d'en modifier le lieu, doit en informer, dès que sa décision est prise, le responsable de la randonnée pédestre. 

En cas d'annulation, il doit être présent au lieu de rassemblement à l'heure prévue, pour informer les randonneurs présents. Il n'est pas tenu à se rendre au second lieu de rassemblement prévu. 

Les randonneurs qui choisissent de s'y rendre doivent donc lui téléphoner pour se faire confirmer le déroulement de la randonnée.

L'animateur qui ne peut assurer le déroulement d'une randonnée doit rechercher un animateur pour le remplacer et prévenir en même temps le responsable de la randonnée pédestre. 

Si la randonnée est annulée, ce dernier ou une personne qu'il aura désignée appliquera la procédure ci-dessus.

L'animateur peut refuser la participation d'un randonneur s'il considère que ses capacités physiques et techniques ou son équipement ne correspondent pas aux difficultés de l’itinéraire prévu.

Le transport s’effectue au moyen des véhicules personnels. Les randonneurs ne possédant pas de véhicule sont transportés, à titre amical, avec participation aux frais. Pour ceux disposant d'un véhicule, l’occupation des places dans les voitures se fait par entente amiable entre les randonneurs et nul n’est tenu d’effectuer un  transport contre son gré. 

La participation aux frais de transport (PFT) est réactualisée chaque année par le C.A. ; s'y ajoute les frais de péage et de parking éventuels. Les randonneurs transportés doivent prévoir le nécessaire pour changer et emballer leurs chaussures de marche. 

Avant le départ du lieu de rassemblement, l'animateur doit s'assurer que tous les chauffeurs des véhicules assurant le covoiturage connaîssent le lieu de départ de la randonnée et le parcours routier pour s'y rendre. 

Il doit aussi faire en sorte que ce covoiturage ait lieu en groupe.

Au cours de la randonnée :
- aucun des participants ne peut se substituer à l'animateur pour choisir le parcours, rythmer la marche, prévoir les arrêts, sauf si celui-ci est consentant ou en cas de force majeure ;

- le randonneur qui quitte le groupe sans l'accord de l'animateur doit être prévenu par ce dernier qu’il n'est plus sous sa responsabilité ;

- suite à la randonnée, l'animateur doit adresser par email ou remettre lors de la future réunion animateur un compte-rendu précisant le nombre de participants et les évènements particuliers qui ont eu lieu lors de celle-ci ;

- si un sinistre survient en cours de randonnée, l'animateur doit, outre les actions de secours à la victime ; 
- informer très rapidement le responsable de la randonnée pédestre et le président ;
- aider la personne concernée à rédiger rapidement une déclaration de sinistre conforme à l'annexe 4 de la brochure "assurances, responsabilités et sécurité de la FFRP" et adresser celle-ci au responsable de la randonnée pédestre sous 48 h.

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Tourisme et convivialité

Le TCV organise pour ses membres actifs :
- des activités conviviales, sous forme de rassemblements ou de repas de groupe ;
- des activités tourisme, sous forme de voyages ou de séjours de groupe dépassant les 24 h, dont l'activité principale est la randonnée pédestre, en raquette à neige ou en ski de fond. 

Ces activités doivent être organisées sur le fondement juridique de l'agrément tourisme de la FFRP et donc mettre en oeuvre la convention d'extension de l'agrément fédéral de tourisme n° IM075100382, signée par le président le 23 août 2011.


Le Responsable Tourisme et Convivialité a pour mission  :

1) accepter les activités convivialité et tourisme proposées par des membres de l'association (appelés par la suite organisateurs), les planifier en concertation avec ceux-ci et communiquer au rédacteur du TIV, au plus tard 3 semaines avant sa date de parution, le planning et les publicités des activités prévues ;

2) veiller pour les activités tourisme, à l’application des procédures exigées par la convention citée ci-dessus, entre  autres :

- transmettre à la FFRP tous les éléments d'information et documents requis,

- reverser à la FFRP, dans le mois qui suit le retour du séjour, la participation aux frais occasionnés par l'extension de l'Agrément Tourisme Fédéral,

- transmettre à la FFRP, au plus tard deux mois après la fin de chaque exercice, un état récapitulatif des recettes générées par l'activité tourisme,

- présenter à l'A.G., le rapport d'activité du Tourisme et Convivialité pour l'année écoulée,

-  présenter pour examen et acceptation, à chaque réunion du C.A. :

   . le planning des activités prévues,

  . les éventuelles améliorations d'organisation et de fonctionnement des activités Tourisme et Convivialité.


Activités tourisme

Il est souhaitable que l'organisateur d'une activité Tourisme informe rapidement le Responsable Tourisme et Convivialité, qui pourra utilement le conseiller sur sa réalisation. Celle-ci exige l'application des règles suivantes :

- l'organisateur doit faire parvenir au plus tard, au responsable Tourisme et Convivialité ; 
- 6 semaines au plus tard avant la parution du TIV qui annonce l'activité touristique : l'annexe 7 du guide du responsable tourisme, l'information à publier dans le TIV, la note d'information fournie à chaque membre intéressé ;

- 2 semaines au plus tard avant la parution TIV : le bulletin d'inscription avec l'information contractuelle, fourni à chaque membre pré inscrit ;

- 3 semaines au plus tard avant le départ de l'activité touristique : l'annexe 8 du Guide du Responsable Tourisme ;

- 2 semaines au plus tard après le retour du séjour : l'annexe 9 du Guide du Responsable Tourisme (compte-rendu financier du séjour) ;

- le délai laissé aux membres pour s'inscrire doit être au minimum de 2 semaines après la parution du TIV. Il en découle qu'un séjour ne peut débuter au plus tôt que 5 semaines après cette parution. L'animateur qui est désigné par l'organisateur pour encadrer les randonnées pédestres ou en raquette neige doit être titulaire du brevet fédéral et respecter le règlement "Encadrement et Sécurité" édicté par la FFRP et le document "Raquettes à Neige" ; 

- normes et règles de sécurité du 15 septembre 2003 édicté par la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade pour les randonnées en raquettes neige ;

- l'organisateur est responsable du budget de réalisation de l'activité. Il doit prévoir outre les charges directes et indirectes de production de l'activité, un coût pour l'extension de tourisme fédéral (2,00 € par personne en 2012 ) et une majoration de 5 à 10% limitée à 50,00 € : 

- la trésorerie de l'association ne peut en aucun cas être sollicitée pour participer au financement de l'activité ;

- si l'organisateur prévoit la sous-traitance de la totalité ou d'une partie de l'activité à un organisme, le responsable tourisme doit préalablement la faire valider par le C.A. ;

- pour les destinations autres que les pays européens et les départements et collectivités d'outremer, l'organisateur doit contacter le responsable Tourisme et Convivialité au moins 9 mois avant le départ de l'activité ;

- l'organisateur doit toujours proposer dans la note d'information et dans le bulletin d'inscription le contrat d'assurance de la FFRP comportant des options d'annulation, de dommages aux bagages et d'interruption de séjour, que le participant est libre d'accepter ou de refuser.

  Approuvé en conseil d’administration du 27 juillet 2015.

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